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\u00c9diteurs<\/strong><\/p>\n Ce site web est \u00e9dit\u00e9 par Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9, \u00c9tablissement public \u00e0 caract\u00e8re scientifique, culturel et professionnel, dont le Si\u00e8ge est situ\u00e9 au : Directeur de la publication<\/strong><\/p>\n \u00c9douard Kaminski, Pr\u00e9sident d\u2019Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9.<\/p>\n Droits de reproduction<\/strong><\/p>\n Conform\u00e9ment au droit public de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et notamment selon l\u2019article L122-5 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, les \u00a0\u00bbdocuments officiels\u00a0\u00bb sont librement r\u00e9utilisables\u00a0:<\/p>\n Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de fa\u00e7on partielle ou int\u00e9grale mentionne clairement la source, et le cas \u00e9ch\u00e9ant avec un lien vers le document original en ligne sur le site https:\/\/wordpress-test.app.u-pariscite.fr\/lac<\/a><\/p>\n Tous les autres contenus pr\u00e9sents sur le site https:\/\/wordpress-test.app.u-pariscite.fr\/lac<\/a>\u00a0sont couverts par le droit d\u2019auteur. Toute reprise est d\u00e8s lors conditionn\u00e9e \u00e0 l\u2019accord de l\u2019auteur en vertu de l\u2019article L.122-4 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n La r\u00e9utilisation non commerciale est autoris\u00e9e \u00e0 la condition de respecter l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des informations et de n\u2019en alt\u00e9rer ni le sens, ni la port\u00e9e, ni l\u2019application et d\u2019en pr\u00e9ciser l\u2019origine et la date de publication.<\/p>\n Les informations ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9es \u00e0 des fins commerciales ou promotionnelles sans l\u2019autorisation expresse et l\u2019obtention d\u2019une licence de r\u00e9utilisation des informations publiques. 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Droits de reproduction Conform\u00e9ment au droit public de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et notamment… Lire la suite Mentions l\u00e9gales<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":35,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":" Informations \u00e9ditoriales<\/strong><\/p> \u00c9diteurs<\/strong><\/p> Ce site web est \u00e9dit\u00e9 par Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9, \u00c9tablissement public \u00e0 caract\u00e8re scientifique, culturel et professionnel, dont le Si\u00e8ge est situ\u00e9 au : Directeur de la publication<\/strong><\/p> Christine Clerici, Pr\u00e9sidente de Universit\u00e9 Paris Cit\u00e9.<\/p> Droits de reproduction<\/strong><\/p> Conform\u00e9ment au droit public de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et notamment selon l\u2019article L122-5 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, les \u00a0\u00bbdocuments officiels\u00a0\u00bb sont librement r\u00e9utilisables\u00a0:<\/p> Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de fa\u00e7on partielle ou int\u00e9grale mentionne clairement la source, et le cas \u00e9ch\u00e9ant avec un lien vers le document original en ligne sur le site https:\/\/wordpress-test.app.u-pariscite.fr\/lac<\/a><\/p> Tous les autres contenus pr\u00e9sents sur le site https:\/\/wordpress-test.app.u-pariscite.fr\/lac<\/a>\u00a0sont couverts par le droit d\u2019auteur. 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